Le registre officiel des œuvres de création

Dacr est le système moderne d’enregistrement des droits d’auteur pour les œuvres de création originales. Dans les pays partenaires, Dacr est désigné comme l’enregistrement national des droits d’auteur par des accords-cadres conclus avec les gouvernements.

Toute œuvre de création originale. Musique, écrits, cinéma, photographie, illustrations, design, code et bien plus encore. S’il s’agit d’une œuvre originale fixée sur un support tangible, elle peut être enregistrée.

Le droit d’auteur naît automatiquement dès la création d’une œuvre originale, mais prouver la titularité, la date de création et la paternité exige des preuves. Dacr crée cette preuve : un enregistrement permanent et inaltérable de votre œuvre.

Oui. Dacr horodate le moment de l’enregistrement et établit une preuve officielle de vos droits à partir de cette date. Les œuvres anciennes sont parfaitement éligibles.

Oui. Tout le monde peut enregistrer avec Dacr, où que ce soit. Vous n’êtes pas limité à votre pays d’origine : vous pouvez enregistrer dans n’importe quelle juridiction partenaire, et votre enregistrement est reconnu dans le monde entier au titre des traités internationaux.

Oui, dans le monde entier. Dans les pays partenaires, Dacr est l’enregistrement national officiel des droits d’auteur. Dans les autres pays, les enregistrements Dacr bénéficient du statut d’enregistrement étranger au titre de la Convention de Berne et de l’Accord sur les ADPIC. Ces traités internationaux imposent aux pays membres de reconnaître les enregistrements étrangers sans discrimination.

Oui. Dans les pays partenaires, Dacr est l’enregistrement national doté d’une pleine valeur juridique. Dans les autres pays, les enregistrements Dacr sont opposables au titre de la Convention de Berne et de l’Accord sur les ADPIC. Les tribunaux ne peuvent pas discriminer les œuvres étrangères ni leurs enregistrements officiels.

Dans les pays partenaires, Dacr est l’enregistrement national des droits d’auteur. Aucun enregistrement supplémentaire n’est nécessaire. Dans les autres juridictions, un enregistrement local peut offrir des avantages spécifiques supplémentaires (variables selon le pays). Dacr fournit un enregistrement permanent et opposable dans le monde entier ; l’enregistrement local peut le compléter.

Votre enregistrement constitue une preuve de titularité faisant autorité — le socle de la collecte des redevances, de l’octroi de licences et de toute exploitation commerciale de votre œuvre, sur le plan national comme international.

Chaque enregistrement Dacr est protégé par Dacr AI, dans le monde entier. Lorsque Dacr AI identifie une contrefaçon potentielle, DIIS génère des rapports orientés preuve que vous pouvez utiliser pour agir — où que vous vous trouviez et où que se trouve le contrefacteur.

Pour toujours. L’œuvre enregistrée est conservée indéfiniment sur le Dacr Network et la blockchain. Inaltérable et ineffaçable.

Oui. Vous choisissez ce qui est public et ce qui est privé. Les contrôles de conservation et de confidentialité sont intégrés à chaque enregistrement.