Dacr est l’infrastructure mondiale du droit d’auteur.

Dacr est le système moderne d’enregistrement de droits d’auteur. Dans les pays partenaires, Dacr est désigné comme l’enregistrement national officiel par des accords-cadres conclus avec les gouvernements. Dans tous les autres pays, les enregistrements Dacr bénéficient du statut d’enregistrement étranger au titre de la Convention de Berne et de l’Accord sur les ADPIC (TRIPS). Ces traités internationaux imposent aux pays membres de reconnaître les enregistrements étrangers sans discrimination.

Un enregistrement Dacr est un acte permanent, recevable en justice, de la paternité, de la titularité et de la date de création. Il est ancré sur le Dacr Network et la blockchain. Inaltérable et impossible à supprimer, par qui que ce soit.

Les créateurs enregistrent leur œuvre en quelques secondes. Les gouvernements s’appuient sur Dacr pour administrer le droit d’auteur national. Les plateformes et les partenaires de licence utilisent Dacr pour identifier les œuvres et les attribuer. Le système fonctionne au niveau d’une infrastructure nationale, avec la profondeur d’une technologie forensique.

Le droit d’auteur fonctionne en théorie depuis plus d’un siècle. En pratique, il a laissé les créateurs sans protection. L’enregistrement est morcelé d’un pays à l’autre : chaque nation exploite son propre office des droits d’auteur, quand elle en a un. Les preuves de titularité sont fragiles : certificats papier, manuscrits envoyés par la poste, captures d’écran d’horodatages. Les actions en justice sont lentes, coûteuses et hors de portée pour la plupart des créateurs. Le résultat est un système mondial qui ne protège presque personne correctement.

Dacr existe pour corriger cela là où c’est possible : au niveau des systèmes nationaux de droit d’auteur eux-mêmes. En devenant l’enregistrement officiel pays après pays, et en conservant partout ailleurs la reconnaissance que lui confère le droit international des traités, Dacr réunit le droit d’auteur en un système unique et cohérent. Un système qui fonctionne pour les créateurs, qui tient devant les tribunaux et qui opère à l’échelle réelle de l’économie créative.

Dans la plupart des pays, le droit d’auteur a été écrit avant internet, avant les médias numériques, avant l’IA. Les cadres juridiques sont morcelés, les mécanismes d’application sont lents et les standards de preuve reposent sur des systèmes conçus pour des archives papier. Dacr est né de la conviction que réparer le droit d’auteur suppose de moderniser la loi elle-même, et non de construire des outils autour d’une législation qui ne correspond plus au monde dans lequel les créateurs travaillent.

Le Digital Assertive Copyright Act est le cadre législatif que Dacr rédige avec chaque État membre. Cette loi désigne Dacr comme l’enregistrement national officiel des droits d’auteur, reconnaît les génomes numériques et les rapports forensiques comme standards de preuve, et instaure des mécanismes modernes d’application. Parmi eux, la recevabilité des rapports DIIS en justice et des protocoles pour la contrefaçon transfrontalière. Cette loi aligne chaque pays sur la Convention de Berne, l’Accord sur les ADPIC (TRIPS) et le Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur, tout en faisant entrer le droit d’auteur national dans l’ère numérique.

Dacr n’est pas un service ajouté par-dessus les systèmes de droit d’auteur existants. Dacr est le système moderne du droit d’auteur, conçu en partenariat avec les gouvernements, inscrit dans le droit national et bâti pour fonctionner au niveau d’une infrastructure juridique de rang conventionnel.